FONTENOTTE - Permis de construire et DP

Active
830131785 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 12/05/2017

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de FONTENOTTE

FONTENOTTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Woippy.

Profil et organisation

FONTENOTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57050 à Metz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONTENOTTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/05/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FONTENOTTE

Activité d’urbanisme de FONTENOTTE

FONTENOTTE compte 5 autorisations recensées sur la période 27/09/2017 - 19/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONTENOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

27/09/2017 - 19/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONTENOTTE

5 autorisations sur la période 27/09/2017 - 19/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Woippy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONTENOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FONTENOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FONTENOTTE

Sources des informations sur FONTENOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONTENOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONTENOTTE ?
FONTENOTTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONTENOTTE ?
Le profil de FONTENOTTE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONTENOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONTENOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONTENOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides