2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
FONDS DE DOTATION IMOVE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Theizé.
FONDS DE DOTATION IMOVE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69120 à Vaulx-en-Velin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDS DE DOTATION IMOVE compte 4 autorisations recensées sur la période 06/10/2022 - 24/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS DE DOTATION IMOVE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/10/2022 - 24/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Rillieux-la-Pape. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS DE DOTATION IMOVE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Bottet, Rillieux-la-Pape (69140) | PC Locaux | BH235 | 2 907 m² | 164 m² | 2022/10/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 05/12/2023 - 15/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Theizé. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0003 Manon Roland, Theizé (69620) | PD | 0D240 | 1 990 m² | 2024/11/15 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0003 Manon Roland, Theizé (69620) | PD | 0D240 | 1 990 m² | 2023/12/05 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
