FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON - Permis de construire et DP

Active
784809683 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON

FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montreuil.

Profil et organisation

FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75019 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
FOCSS
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON

Activité d’urbanisme de FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON

FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2023 - 17/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/08/2023 - 17/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON

2 autorisations sur la période 07/08/2023 - 17/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montreuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON

Sources des informations sur FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON ?
FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON ?
Le profil de FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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