Présentation détaillée de FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Compiègne.
Profil et organisation
FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94800 à Villejuif.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
Activité d’urbanisme de FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER compte 3
autorisations recensées
sur la période 07/01/2022 - 26/05/2026,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
07/01/2022 - 26/05/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
1 autorisation sur la période 07/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Villejuif. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
1 autorisation sur la période 08/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Villiers-Saint-Frédéric. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER ?
FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER ?
Le profil de FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.