FERME DU CHAPITRE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de FERME DU CHAPITRE
FERME DU CHAPITRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bissezeele.
Profil et organisation
FERME DU CHAPITRE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59380 à BISSEZEELE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FERME DU CHAPITRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/09/1998
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de FERME DU CHAPITRE
Activité d’urbanisme de FERME DU CHAPITRE
FERME DU CHAPITRE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/11/2015 - 15/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DU CHAPITRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FERME DU CHAPITRE
3 autorisations sur la période 14/11/2015 - 15/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bissezeele.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DU CHAPITRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 576 Rue Du Chapitre, Bissezeele (59380) | PC Locaux | A651 | 3 965 m² | 432 m² | 2020/07/15 |
| 576 Rue Du Chapitre, Bissezeele (59380) | PC Locaux | A571, A85 | — | 1 080 m² | 2017/06/10 |
| 576 Rue Du Chapitre, Bissezeele (59380) | PC Locaux | A84, A85 | 119 830 m² | 1 634 m² | 2015/11/14 |
Répartition géographique des autorisations de FERME DU CHAPITRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FERME DU CHAPITRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FERME DU CHAPITRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.