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FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL - Permis de construire et DP

Active
500291075 Association déclarée Créée le 20/05/2003

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Siège

Seine-Saint-Denis (93)

Permis de construire et DP

14

Présentation détaillée de FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL

FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Montreuil.

Profil et organisation

FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93100 à Montreuil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Section NAF
S - Autres activités de services
Division NAF
94 - Activités des organisations associatives
SIRET du siège
Sigle
(F.C.A.M.M.)
Date de création
20/05/2003

Siège social

Permis de construire et DP de FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL

Activité d’urbanisme de FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL

FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL compte 14 autorisations recensées sur la période 09/03/2015 - 26/06/2025, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

09/03/2015 - 26/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL

14 autorisations sur la période 09/03/2015 - 26/06/2025, réparties dans 9 communes, principalement à Montreuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2019

4 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
74 Avenue Paul Signac, Montreuil (93100) PC Mixte T202 458 m² 420 m² 2019/12/20
5 Villa De La Tourelle, Montreuil (93100) PC Mixte BK148 288 m² 351 m² 2019/10/29
13 Rue Du Moulin Neuf, Rosay (78790) PC Logement A1064 1 162 m² 137 m² 2019/10/26
65 Bi Rue Marceau, Montreuil (93100) PC Logement BI289 750 m² 88 m² 2019/09/26

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL

9 communes - 5 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Montreuil

5 autorisations

Fontenay-sous-Bois

2 autorisations

Bagnolet

1 autorisation

Bobigny

1 autorisation

Marly-la-Ville

1 autorisation

Rosay

1 autorisation

Saint-Germain-sur-Morin

1 autorisation

Saint-Maur-des-Fossés

1 autorisation

Torcy

1 autorisation

Région représentée

Île-de-France

14 autorisations

Demandeurs comparables à FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ECLAIREUSES ET ECLAIREURS DE FRANCE
SIREN 775675598
Même secteur et même département
23 autorisations 21 PC 2 PA
ASS NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
SIREN 300599123
Même secteur et même département
21 autorisations 20 PC 1 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE ST DENIS FRANCE
SIREN 785620816
Même secteur et même département
14 autorisations 10 PC 4 PD
ASSOCIATION LA VOIX DU DEVENIR
SIREN 439146960
Même secteur et même département
11 autorisations 11 PC
UNION DES AMIS ET COMPAGNONS D'EMMAUS
SIREN 775629306
Même secteur et même département
11 autorisations 10 PC 1 PA
ALTERALIA
SIREN 353556319
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC

Sources des informations sur FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL ?
FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL ?
Le profil de FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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