FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME - Permis de construire et DP

Active
507749992 Association déclarée PME Créée le 24/06/2008

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME

FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-de-Colombier.

Profil et organisation

FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07450 à SAINT-PIERRE-DE-COLOMBIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Sigle
F M N D
Date de création
24/06/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME

Activité d’urbanisme de FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME

FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME compte 2 autorisations recensées sur la période 28/05/2015 - 12/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/05/2015 - 12/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME

2 autorisations sur la période 28/05/2015 - 12/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-de-Colombier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pont Les Chambons Les C, Saint-Pierre-de-Colombier (07450) PC Mixte AH503, AH504 76 884 m² 9 081 m² 2018/12/12
Chemin Des Clausses Le Village, Saint-Pierre-de-Colombier (07450) PC Locaux AH221, AH507 1 922 m² 1 247 m² 2015/05/28

Répartition géographique des autorisations de FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME

Sources des informations sur FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME ?
FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME ?
Le profil de FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FAMILLE MISSIONNAIRE DE NOTRE DAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides