EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Andance.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07340 à ANDANCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/1991
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2015 - 10/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE
2 autorisations sur la période 20/05/2015 - 10/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Andance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 910 Rte Rd 86, Andance (07340) | PC Locaux | B1326, B1260 | 5 203 m² | 279 m² | 2016/08/10 |
| Patroly, Talencieux (07340) | PC Locaux | AC29, AC28 | 13 570 m² | 293 m² | 2015/05/20 |
Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
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Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.