2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Andance.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07340 à Andance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2015 - 10/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/05/2015 - 10/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Andance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE DOMAINE D'EMILE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 910 Rte Rd 86, Andance (07340) | PC Locaux | B1326, B1260 | 5 203 m² | 279 m² | 2016/08/10 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Patroly, Talencieux (07340) | PC Locaux | AC29, AC28 | 13 570 m² | 293 m² | 2015/05/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
