EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT - Permis de construire et DP

Active
431986454 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2000

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tourmont.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 39800 TOURMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2000

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT compte 2 autorisations recensées sur la période 16/07/2013 - 09/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/07/2013 - 09/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT

2 autorisations sur la période 16/07/2013 - 09/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Tourmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Perchot, Tourmont (39800) DP Locaux ZE182 6 712 m² 20 m² 2022/02/09
Le Perchot, Tourmont (39800) PC Locaux ZE73, ZE182 430 m² 2013/07/16

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PERCHOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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