EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES - Permis de construire et DP

Active
500884812 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaux-Champagny.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 39110 CHILLY-SUR-SALINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/10/2007
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 15/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/07/2013 - 15/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES

2 autorisations sur la période 04/07/2013 - 15/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Chaux-Champagny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Challes, Chaux-Champagny (39110) PC Locaux ZA21 9 978 m² 648 m² 2020/01/15
Les Challes, Chaux-Champagny (39110) PC Locaux ZA21 9 978 m² 877 m² 2013/07/04

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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