EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE - Permis de construire et DP

Cessée
394452551 Autre société civile Créée le 01/04/1994

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Contest.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 53100 à CONTEST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Sigle
EARL
Date de création
01/04/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 24/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2013 - 24/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE

2 autorisations sur la période 14/03/2013 - 24/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Contest.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 La Juguerie, Contest (53100) PC Locaux D845, D1162 21 945 m² 299 m² 2022/11/24
La Juguerie, Contest (53100) PC Locaux D467 16 200 m² 1 938 m² 2013/03/14

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA JUGUERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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