SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Cropte.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53170 à LA CROPTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/06/1992
Siège social
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR compte 3 autorisations recensées sur la période 01/06/2015 - 24/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR
3 autorisations sur la période 01/06/2015 - 24/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Cropte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Bois Bureau, La Cropte (53170) | PC Locaux | ZB4, ZB12 | 715 744 m² | 1 m² | 2023/04/24 |
| La Cour Du Bois Bureau, La Cropte (53170) | PC Locaux | ZB4, A626 | 715 362 m² | 1 343 m² | 2017/02/27 |
| Le Bois Bureau, La Cropte (53170) | PC Locaux | A640, A639 | 851 631 m² | 37 m² | 2015/06/01 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.