2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
EXPANSION 39 est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Lons-le-Saunier.
EXPANSION 39 est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 39000 à Lons-le-Saunier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPANSION 39 compte 7 autorisations recensées sur la période 29/08/2013 - 06/04/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPANSION 39, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 29/08/2013 - 06/04/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Dole. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPANSION 39 dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Champins, Choisey (39100) | PC Locaux | ZP141, ZP137 | 9 560 m² | 186 m² | 2015/05/30 |
| Voie Innovia Zone Innovia, Damparis (39500) | PC Locaux | ZA36 | 5 914 m² | 2 807 m² | 2015/05/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 03/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 250 Rue Des Freres Lumiere, Lons-le-Saunier (39000) | PD | AS148 | 4 080 m² | 2013/10/03 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
