ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS
ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oraison.
Profil et organisation
ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 04700 à ORAISON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.30A - Hébergement social pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1901
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS
Activité d’urbanisme de ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS
ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2017 - 02/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS
2 autorisations sur la période 20/06/2017 - 02/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Oraison.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Eyrauds, Oraison (04700) | DP Locaux | ZI320, ZI321 | 19 040 m² | 25 m² | 2020/04/02 |
| Les Eyrauds, Oraison (04700) | PC Locaux | ZI320, ZI407 | 17 105 m² | 78 m² | 2017/06/20 |
Répartition géographique des autorisations de ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETS MEDICO-SOCIAL PUBLIC COMMUNAL AUTONOME LES TILLEULS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.