2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Caluire-et-Cuire.
ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 91090 à Lisses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT compte 9 autorisations recensées sur la période 26/11/2013 - 27/06/2023, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 26/11/2013 - 14/11/2019, réparties dans 7 communes, principalement à Caluire-et-Cuire. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Du Breuil, Saint-Pavace (72190) | PC Locaux | AL5, AL4 | 117 318 m² | 3 954 m² | 2013/11/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Villeparisis. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9003 Rte De Villevaude, Villeparisis (77270) | PA | B1192, B1198 | 18 335 m² | 2023/06/27 |
1 autorisation sur la période 17/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Fargeau-Ponthierry. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rn7, Saint-Fargeau-Ponthierry (77310) | PD | BE360, BE664 | 91 451 m² | 2015/11/17 |
9 communes - 6 départements - 3 régions
Caluire-et-Cuire
1 autorisation
Carquefou
1 autorisation
Coutevroult
1 autorisation
Le Chesnay-Rocquencourt
1 autorisation
Lisses
1 autorisation
Saint-Fargeau-Ponthierry
1 autorisation
Saint-Pavace
1 autorisation
Servon
1 autorisation
Villeparisis
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
