2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE CHARCOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plaisir.
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE CHARCOT est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 78370 à Plaisir.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE CHARCOT compte 2 autorisations recensées sur la période 16/02/2015 - 16/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE CHARCOT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Plaisir.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Av Marc Laurent, Plaisir (78370) | PD | AX1 | — | 2015/02/16 |
| 30 Avenue Marc Laurent, Plaisir (78370) | PD | AX1 | 27 000 m² | 2015/02/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
