ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT
ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cunlhat.
Profil et organisation
ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 63590 à CUNLHAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 88.10C - Aide par le travail
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/08/1984
Siège social
Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT
Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT
ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2018 - 19/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT
2 autorisations sur la période 26/02/2018 - 19/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Cunlhat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rte De Tours, Cunlhat (63590) | PC Locaux | AE116, AE117 | 64 720 m² | 155 m² | 2020/02/19 |
| Le Bourg, La Chapelle-Agnon (63590) | PC Locaux | AY324 | 550 m² | 42 m² | 2018/02/26 |
Répartition géographique des autorisations de ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.