2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cunlhat.
ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 63590 à Cunlhat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2018 - 19/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/02/2018 - 19/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Cunlhat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT OU SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CUNLHAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rte De Tours, Cunlhat (63590) | PC Locaux | AE116, AE117 | 99 014 m² | 155 m² | 2020/02/19 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, La Chapelle-Agnon (63590) | PC Locaux | AY324 | 550 m² | 42 m² | 2018/02/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
