basedespermis.fr

EPSM VAL DE LYS - ARTOIS - Permis de construire et DP

Active
266209303 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/03/1983

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 86.10Z - Activités hospitalières

Siège

Pas-de-Calais (62)

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de EPSM VAL DE LYS - ARTOIS

EPSM VAL DE LYS - ARTOIS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Venant.

Profil et organisation

EPSM VAL DE LYS - ARTOIS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 62350 à Saint-Venant.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EPSM VAL DE LYS - ARTOIS
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
Section NAF
Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF
86 - Activités pour la santé humaine
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EPSM VAL DE LYS - ARTOIS

Activité d’urbanisme de EPSM VAL DE LYS - ARTOIS

EPSM VAL DE LYS - ARTOIS compte 10 autorisations recensées sur la période 16/04/2018 - 14/10/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EPSM VAL DE LYS - ARTOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

16/04/2018 - 14/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de EPSM VAL DE LYS - ARTOIS

10 autorisations sur la période 16/04/2018 - 14/10/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Venant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPSM VAL DE LYS - ARTOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

10 autorisations

Années

1 à 10 sur 10 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EPSM VAL DE LYS - ARTOIS

6 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Venant

4 autorisations

Gauchin-Verloingt

2 autorisations

Beuvry

1 autorisation

Bruay-la-Buissière

1 autorisation

Lillers

1 autorisation

Nœux-les-Mines

1 autorisation

Département représenté

Pas-de-Calais (62)

10 autorisations

Demandeurs comparables à EPSM VAL DE LYS - ARTOIS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
SIREN 130017791
Même secteur et même département
300 autorisations 138 PC 10 PA 152 PD
SM ARTOIS MOBILITES
SIREN 256204165
Même secteur et même département
62 autorisations 19 PC 14 PA 29 PD
COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS
SIREN 200033579
Même secteur et même département
51 autorisations 24 PC 18 PA 9 PD
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
SIREN 552017303
Même secteur et même département
51 autorisations 22 PC 29 PD
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
SIREN 246200364
Même secteur et même département
41 autorisations 23 PC 4 PA 14 PD
CA DU PAYS DE SAINT-OMER
SIREN 200069037
Même secteur et même département
33 autorisations 17 PC 3 PA 13 PD

Sources des informations sur EPSM VAL DE LYS - ARTOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EPSM VAL DE LYS - ARTOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EPSM VAL DE LYS - ARTOIS ?
EPSM VAL DE LYS - ARTOIS est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EPSM VAL DE LYS - ARTOIS ?
Le profil de EPSM VAL DE LYS - ARTOIS recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EPSM VAL DE LYS - ARTOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EPSM VAL DE LYS - ARTOIS concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EPSM VAL DE LYS - ARTOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides