2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EPMS LA VERGNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Herm.
EPMS LA VERGNIERE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 09000 à L'Herm.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EPMS LA VERGNIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2015 - 23/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EPMS LA VERGNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/01/2015 - 23/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à L'Herm.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPMS LA VERGNIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vergniere, L'Herm (09000) | PC Locaux | ZC46 | 84 984 m² | 283 m² | 2015/04/23 |
| La Vergniere, L'Herm (09000) | PC Locaux | ZC46 | 84 984 m² | 67 m² | 2015/01/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
