2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis d'aménager
3
EPIDROPT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tourliac.
EPIDROPT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 47800 à Allemans-du-Dropt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EPIDROPT compte 3 autorisations recensées sur la période 03/12/2015 - 21/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EPIDROPT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/12/2015 - 21/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Tourliac.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lac Du Brayssou Bruncades, Tourliac (47210) | PA | OC591 | — | 2015/12/04 |
| Lac Du Brayssou Nourrissou, Parranquet (47210) | PA | A875 | — | 2015/12/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
