2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EHPAD RESIDENCE LES DEUX CHATEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Marc-la-Lande.
EHPAD RESIDENCE LES DEUX CHATEAUX est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 79310 à Saint-Pardoux-Soutiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD RESIDENCE LES DEUX CHATEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2014 - 07/11/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD RESIDENCE LES DEUX CHATEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/10/2014 - 07/11/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Marc-la-Lande.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD RESIDENCE LES DEUX CHATEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl Marcel Masse Chateau Bourdin, Saint-Pardoux-Soutiers (79310) | PC Locaux | AH181 | 1 800 m² | 109 m² | 2014/11/07 |
| La Menardiere, Saint-Marc-la-Lande (79310) | PC Locaux | C447, C169 | 10 425 m² | 30 m² | 2014/10/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
