2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
ECL est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 12 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 12 communes, principalement Chaumont.
ECL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECL compte 16 autorisations recensées sur la période 25/03/2013 - 24/05/2024, dans 12 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 25/03/2013 - 24/05/2024, réparties dans 10 communes, principalement à Chaumont. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 890 Route De Chasse, Seyssuel (38200) | PC Locaux | 0B1795, 0B1533 | 2 842 m² | 2 728 m² | 2015/03/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Gap. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Eyssagnières, Gap (05000) | PA | BX77, BX89 | 5 277 m² | 2013/10/04 |
3 autorisations sur la période 04/05/2015 - 11/04/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Beaune. Ce type représente 19 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'if, École-Valentin (25480) | PD | AD117, AD141 | 1 663 m² | 2022/04/11 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 890 Route De Chasse, Seyssuel (38200) | PD | 0B2000 | 1 190 m² | 2018/11/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Route De Pommard, Beaune (21200) | PD | AS304 | — | 2015/05/04 |
12 communes - 8 départements - 4 régions
Chaumont
2 autorisations
Chenôve
2 autorisations
Gap
2 autorisations
Seyssuel
2 autorisations
Beaune
1 autorisation
Besançon
1 autorisation
Dardilly
1 autorisation
Denney
1 autorisation
Fréjus
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
