EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE - Permis de construire et DP

Active
391025384 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/1993

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE

EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amancey.

Profil et organisation

EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 25330 AMANCEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1993

Siège social

Permis de construire et DP de EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE

Activité d’urbanisme de EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE

EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2016 - 29/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/02/2016 - 29/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE

2 autorisations sur la période 18/02/2016 - 29/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Amancey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Za Les Rappes, Amancey (25330) PC Locaux ZM10, ZM11 42 030 m² 480 m² 2023/06/29
Les Rappes, Amancey (25330) PC Locaux ZM10, ZM11 28 720 m² 755 m² 2016/02/18

Répartition géographique des autorisations de EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE

Sources des informations sur EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE ?
EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE ?
Le profil de EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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