2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amancey.
EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25330 à Amancey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2016 - 29/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/02/2016 - 29/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Amancey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SAULNIER THIBAUD ET HELENE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Za Les Rappes, Amancey (25330) | PC Locaux | ZM10, ZM11 | 42 030 m² | 480 m² | 2023/06/29 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rappes, Amancey (25330) | PC Locaux | ZM10, ZM11 | 28 720 m² | 755 m² | 2016/02/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
