2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
EARL ROTH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Noirlieu.
EARL ROTH est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 51330 à Noirlieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL ROTH compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2018 - 20/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL ROTH, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Noirlieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ROTH dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rouuillard, Noirlieu (51330) | PC Locaux | ZW70 | 8 405 m² | 501 m² | 2018/06/28 |
1 autorisation sur la période 20/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Mard-sur-le-Mont. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Haute, Saint-Mard-sur-le-Mont (51330) | PD | E053 | 1 030 m² | 2024/02/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
