2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL PONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bérat.
EARL PONS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 31370 à Bérat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL PONS compte 3 autorisations recensées sur la période 28/01/2020 - 04/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL PONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/01/2020 - 04/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bérat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin, Bérat (31370) | PC Locaux | 0I51, 0I156 | 16 610 m² | 1 702 m² | 2022/02/04 |
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bérat (31370) | PC Logement | — | — | 149 m² | 2020/10/05 |
| 270 Ch De La Carrere, Bérat (31370) | PC Logement | I165 | 1 408 m² | 149 m² | 2020/01/28 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
