EARL PAILLARD C.F. - Permis de construire et DP

Active
494420615 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL PAILLARD C.F.

EARL PAILLARD C.F. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Breuvannes-en-Bassigny.

Profil et organisation

EARL PAILLARD C.F. est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52240 à BREUVANNES-EN-BASSIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PAILLARD C.F.
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2007
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PAILLARD C.F.

Activité d’urbanisme de EARL PAILLARD C.F.

EARL PAILLARD C.F. compte 2 autorisations recensées sur la période 04/08/2017 - 23/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PAILLARD C.F., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/08/2017 - 23/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL PAILLARD C.F.

2 autorisations sur la période 04/08/2017 - 23/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Breuvannes-en-Bassigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PAILLARD C.F. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cd N_ 222 Meuvy, Breuvannes-en-Bassigny (52240) PC Locaux ZC59, ZC60 45 240 m² 157 m² 2021/08/23
Cd N 222 Meuvy, Breuvannes-en-Bassigny (52240) PC Locaux ZC60, ZC61 45 240 m² 1 801 m² 2017/08/04

Répartition géographique des autorisations de EARL PAILLARD C.F.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL PAILLARD C.F.

Sources des informations sur EARL PAILLARD C.F.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PAILLARD C.F.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PAILLARD C.F. ?
EARL PAILLARD C.F. est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PAILLARD C.F. ?
Le profil de EARL PAILLARD C.F. recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PAILLARD C.F. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PAILLARD C.F. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PAILLARD C.F. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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