2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL MINARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Petiville.
EARL MINARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76330 à Petiville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL MINARD compte 2 autorisations recensées sur la période 12/10/2021 - 30/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL MINARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/10/2021 - 30/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Petiville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MINARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Vieux Port, Petiville (76330) | PC Locaux | D15, D16 | 108 879 m² | 99 m² | 2026/03/30 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 219 Rue Du Vieux Port, Petiville (76330) | PC Locaux | D17 | 22 938 m² | 580 m² | 2021/10/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
