EARL LES VARINES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
519875306 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 04/01/2010

Infos clés

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de EARL LES VARINES

EARL LES VARINES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vellexon-Queutrey-et-Vaudey.

Profil et organisation

EARL LES VARINES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70130 à VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LES VARINES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
04/01/2010
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL LES VARINES

Activité d’urbanisme de EARL LES VARINES

EARL LES VARINES compte 6 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 08/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES VARINES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

30/04/2013 - 08/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LES VARINES

4 autorisations sur la période 20/06/2013 - 08/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vellexon-Queutrey-et-Vaudey. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES VARINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Chenevieres, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130) PC Locaux ZC49 210 m² 2021/03/08
Rue Des Chenevieres, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130) PC Locaux ZD58, ZD52 6 910 m² 484 m² 2018/03/21
Rue Des Chenevieres, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130) PC Locaux ZD52, ZD51 6 910 m² 484 m² 2018/01/23
Rue Des Chenevieres, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130) PC Locaux ZD47, ZD48 880 m² 2013/06/20

Permis de démolir de EARL LES VARINES

2 autorisations sur la période 30/04/2013 - 23/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vellexon-Queutrey-et-Vaudey. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Chenevieres, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130) PD ZD58 2017/12/23
Rue Des Chenevieres Queutrey, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130) PD ZD50, ZD51 2013/04/30

Répartition géographique des autorisations de EARL LES VARINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL LES VARINES

Sources des informations sur EARL LES VARINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LES VARINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LES VARINES ?
EARL LES VARINES est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LES VARINES ?
Le profil de EARL LES VARINES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LES VARINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LES VARINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LES VARINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides