SCEA ALAIN COURVOISIER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCEA ALAIN COURVOISIER
SCEA ALAIN COURVOISIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Autrey-lès-Gray.
Profil et organisation
SCEA ALAIN COURVOISIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 70100 à AUTREY-LES-GRAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA ALAIN COURVOISIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1994
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA ALAIN COURVOISIER
Activité d’urbanisme de SCEA ALAIN COURVOISIER
SCEA ALAIN COURVOISIER compte 3 autorisations recensées sur la période 19/07/2013 - 19/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ALAIN COURVOISIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA ALAIN COURVOISIER
3 autorisations sur la période 19/07/2013 - 19/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Autrey-lès-Gray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ALAIN COURVOISIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De La Barre, Autrey-lès-Gray (70100) | PC Locaux | AE106, AE78 | 1 736 m² | 170 m² | 2014/09/19 |
| 15 Rue De La Barre, Autrey-lès-Gray (70100) | PC Locaux | AE106, AE78 | 1 736 m² | 163 m² | 2014/04/27 |
| 15 Rue De La Barre, Autrey-lès-Gray (70100) | PC Locaux | AE78, AE106 | 1 711 m² | 47 m² | 2013/07/19 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA ALAIN COURVOISIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA ALAIN COURVOISIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA ALAIN COURVOISIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.