EARL LA MONTANIERE - Permis de construire et DP

Active
799545926 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2014

Présentation détaillée de EARL LA MONTANIERE

EARL LA MONTANIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montluel.

Profil et organisation

EARL LA MONTANIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01120 à MONTLUEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LA MONTANIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LA MONTANIERE

Activité d’urbanisme de EARL LA MONTANIERE

EARL LA MONTANIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/06/2021 - 21/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA MONTANIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/06/2021 - 21/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LA MONTANIERE

2 autorisations sur la période 22/06/2021 - 21/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montluel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA MONTANIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pingon, Montluel (01120) PC Locaux 0B149 90 000 m² 90 m² 2023/03/21
Chemin De La Montaniere Lieu-Dit Le Pingon, Montluel (01120) PC Locaux 0B149 90 000 m² 90 m² 2021/06/22

Répartition géographique des autorisations de EARL LA MONTANIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LA MONTANIERE

Sources des informations sur EARL LA MONTANIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LA MONTANIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA MONTANIERE ?
EARL LA MONTANIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA MONTANIERE ?
Le profil de EARL LA MONTANIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA MONTANIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA MONTANIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA MONTANIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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