2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL LA FERME DES AROMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nancray.
EARL LA FERME DES AROMES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25360 à Nancray.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LA FERME DES AROMES compte 3 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 29/01/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA FERME DES AROMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/04/2013 - 29/01/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Nancray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA FERME DES AROMES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Vaire, Nancray (25360) | PC Locaux | ZC183 | 13 088 m² | 2 195 m² | 2019/01/29 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Corvee, Naisey-les-Granges (25360) | PC Locaux | F462, F378 | 4 157 m² | 213 m² | 2013/08/28 |
| Adresse Non Renseignée, Nancray (25360) | PC Locaux | — | — | 150 m² | 2013/04/30 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
