Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Chem Rural 10 Marmesse, Châteauvillain (52120) | PD | ZE39 | — | 2023/03/21 |
EARL GUENAT DOMINIQUE - Permis de démolir
Cessée
321840555
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 25/05/1981
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL GUENAT DOMINIQUE
EARL GUENAT DOMINIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauvillain.
Profil et organisation
EARL GUENAT DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52120 à Châteauvillain.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL GUENAT DOMINIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/05/1981
Siège social
Permis de démolir de EARL GUENAT DOMINIQUE
Activité d’urbanisme de EARL GUENAT DOMINIQUE
EARL GUENAT DOMINIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2023 - 21/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL GUENAT DOMINIQUE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/03/2023 - 21/03/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL GUENAT DOMINIQUE
1 autorisation sur la période 21/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauvillain.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL GUENAT DOMINIQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL GUENAT DOMINIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC DES TROISFONTAINES
SIREN 325729903
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DU FAUBOURG SAINT MARTIN
SIREN 327501169
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DE LA POMEROIE
SIREN 381480219
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DES GRANDS CHAMPS
SIREN 403405236
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DU MONT ROND
SIREN 409726825
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE HUSSON
SIREN 421903303
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur EARL GUENAT DOMINIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL GUENAT DOMINIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL GUENAT DOMINIQUE ?
EARL GUENAT DOMINIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL GUENAT DOMINIQUE ?
Le profil de EARL GUENAT DOMINIQUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL GUENAT DOMINIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL GUENAT DOMINIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL GUENAT DOMINIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable