EARL FERME DU METZ - Permis de construire et DP

Active
498945237 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL FERME DU METZ

EARL FERME DU METZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bailleul-le-Soc.

Profil et organisation

EARL FERME DU METZ est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 60190 BAILLEUL-LE-SOC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL FERME DU METZ
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/07/2007
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL FERME DU METZ

Activité d’urbanisme de EARL FERME DU METZ

EARL FERME DU METZ compte 3 autorisations recensées sur la période 26/11/2013 - 14/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL FERME DU METZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/11/2013 - 14/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL FERME DU METZ

3 autorisations sur la période 26/11/2013 - 14/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bailleul-le-Soc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FERME DU METZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Chat, Bailleul-le-Soc (60190) PC Locaux ZB147, ZB10 89 056 m² 417 m² 2020/12/14
Rue Du Chat, Bailleul-le-Soc (60190) PC Locaux ZB147, ZB10 89 056 m² 1 707 m² 2020/01/27
Rue Du Chat, Bailleul-le-Soc (60190) PC Locaux ZB10, ZB119 89 056 m² 6 044 m² 2013/11/26

Répartition géographique des autorisations de EARL FERME DU METZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL FERME DU METZ

Sources des informations sur EARL FERME DU METZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL FERME DU METZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL FERME DU METZ ?
EARL FERME DU METZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL FERME DU METZ ?
Le profil de EARL FERME DU METZ recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL FERME DU METZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL FERME DU METZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL FERME DU METZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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