2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
FERME DES COURTILLETS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nivillers.
FERME DES COURTILLETS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 60510 à Nivillers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME DES COURTILLETS compte 3 autorisations recensées sur la période 16/02/2018 - 11/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DES COURTILLETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/02/2018 - 11/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Nivillers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DES COURTILLETS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chemin De Laversines, Nivillers (60510) | PC Locaux | ZM30 | 55 001 m² | 600 m² | 2024/04/11 |
| Les Courtillets, Nivillers (60510) | DP Locaux | ZI16 | 17 490 m² | 1 900 m² | 2024/02/22 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Courtillets, Nivillers (60510) | PC Locaux | ZI16 | 17 490 m² | 1 824 m² | 2018/02/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
