2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL F BOSQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montélimar.
EARL F BOSQUET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07400 à Valvignères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL F BOSQUET compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2020 - 04/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL F BOSQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/06/2020 - 04/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Montélimar.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL F BOSQUET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Russier, Montélimar (26200) | PC Locaux | ZV12 | 16 655 m² | 53 m² | 2024/09/04 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 440 Chemin Des Flaugeres, Valvignères (07400) | PC Locaux | AD297, AD403 | 37 673 m² | 660 m² | 2020/06/11 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
