EARL F BOSQUET - Permis de construire et DP

Active
432912046 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/2000

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL F BOSQUET

EARL F BOSQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montélimar.

Profil et organisation

EARL F BOSQUET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07400 à VALVIGNERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL F BOSQUET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/09/2000

Siège social

Permis de construire et DP de EARL F BOSQUET

Activité d’urbanisme de EARL F BOSQUET

EARL F BOSQUET compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2020 - 04/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL F BOSQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/06/2020 - 04/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL F BOSQUET

2 autorisations sur la période 11/06/2020 - 04/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Montélimar.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL F BOSQUET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Russier, Montélimar (26200) PC Locaux ZV12 16 655 m² 53 m² 2024/09/04
440 Chemin Des Flaugeres, Valvignères (07400) PC Locaux AD297, AD403 37 673 m² 660 m² 2020/06/11

Répartition géographique des autorisations de EARL F BOSQUET

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL F BOSQUET

Sources des informations sur EARL F BOSQUET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL F BOSQUET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL F BOSQUET ?
EARL F BOSQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL F BOSQUET ?
Le profil de EARL F BOSQUET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL F BOSQUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL F BOSQUET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL F BOSQUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides