EARL DUVAL HORTICULTURE - Permis de construire et DP

Active
517476313 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/10/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DUVAL HORTICULTURE

EARL DUVAL HORTICULTURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ceintrey.

Profil et organisation

EARL DUVAL HORTICULTURE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 54134 à CEINTREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DUVAL HORTICULTURE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
SIRET du siège
Date de création
15/10/2009
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DUVAL HORTICULTURE

Activité d’urbanisme de EARL DUVAL HORTICULTURE

EARL DUVAL HORTICULTURE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2015 - 11/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DUVAL HORTICULTURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/02/2015 - 11/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DUVAL HORTICULTURE

2 autorisations sur la période 23/02/2015 - 11/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Ceintrey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DUVAL HORTICULTURE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2010 Route De Nancy, Ceintrey (54134) PC Locaux ZD106, ZD109 68 355 m² 1 153 m² 2019/12/11
2010 Rte De Nancy, Ceintrey (54134) PC Locaux ZD109, ZD106 68 355 m² 577 m² 2015/02/23

Répartition géographique des autorisations de EARL DUVAL HORTICULTURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DUVAL HORTICULTURE

Sources des informations sur EARL DUVAL HORTICULTURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DUVAL HORTICULTURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DUVAL HORTICULTURE ?
EARL DUVAL HORTICULTURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DUVAL HORTICULTURE ?
Le profil de EARL DUVAL HORTICULTURE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DUVAL HORTICULTURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DUVAL HORTICULTURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DUVAL HORTICULTURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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