2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU RUCHERI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brans.
EARL DU RUCHERI est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39290 à Brans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU RUCHERI compte 2 autorisations recensées sur la période 21/07/2019 - 14/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU RUCHERI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/07/2019 - 14/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Brans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU RUCHERI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Brans (39290) | PC Locaux | ZL10, ZL58 | 162 634 m² | 994 m² | 2022/03/14 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A Gaudin, Brans (39290) | PC Locaux | ZL61 | 43 277 m² | 858 m² | 2019/07/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
