EARL DU RUCHERI - Permis de construire et DP

Active
399014463 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/1994

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU RUCHERI

EARL DU RUCHERI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brans.

Profil et organisation

EARL DU RUCHERI est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39290 à BRANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU RUCHERI
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU RUCHERI

Activité d’urbanisme de EARL DU RUCHERI

EARL DU RUCHERI compte 2 autorisations recensées sur la période 21/07/2019 - 14/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU RUCHERI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/07/2019 - 14/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU RUCHERI

2 autorisations sur la période 21/07/2019 - 14/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Brans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU RUCHERI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Brans (39290) PC Locaux ZL10, ZL58 162 634 m² 994 m² 2022/03/14
A Gaudin, Brans (39290) PC Locaux ZL61 43 277 m² 858 m² 2019/07/21

Répartition géographique des autorisations de EARL DU RUCHERI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DU RUCHERI

Sources des informations sur EARL DU RUCHERI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU RUCHERI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU RUCHERI ?
EARL DU RUCHERI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU RUCHERI ?
Le profil de EARL DU RUCHERI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU RUCHERI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU RUCHERI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU RUCHERI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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