2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU MONT NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-à-Arnes.
EARL DU MONT NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 08310 à Saint-Pierre-à-Arnes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU MONT NOTRE DAME compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2013 - 07/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU MONT NOTRE DAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2013 - 07/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-à-Arnes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU MONT NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grande Piece, Saint-Pierre-à-Arnes (08310) | PC Locaux | ZM31 | 5 000 m² | 68 m² | 2020/07/07 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mont De Sommepy, Saint-Pierre-à-Arnes (08310) | DP Locaux | ZM72 | 6 860 700 m² | 18 m² | 2013/06/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
