EARL DU MONT NOTRE DAME - Permis de construire et DP

Active
418743506 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/1998

Présentation détaillée de EARL DU MONT NOTRE DAME

EARL DU MONT NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-à-Arnes.

Profil et organisation

EARL DU MONT NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 08310 à SAINT-PIERRE-A-ARNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU MONT NOTRE DAME
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/1998

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU MONT NOTRE DAME

Activité d’urbanisme de EARL DU MONT NOTRE DAME

EARL DU MONT NOTRE DAME compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2013 - 07/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU MONT NOTRE DAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2013 - 07/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU MONT NOTRE DAME

2 autorisations sur la période 17/06/2013 - 07/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-à-Arnes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU MONT NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grande Piece, Saint-Pierre-à-Arnes (08310) PC Locaux ZM31 5 000 m² 68 m² 2020/07/07
Mont De Sommepy, Saint-Pierre-à-Arnes (08310) DP Locaux ZM72 6 860 700 m² 18 m² 2013/06/17

Répartition géographique des autorisations de EARL DU MONT NOTRE DAME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU MONT NOTRE DAME

Sources des informations sur EARL DU MONT NOTRE DAME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU MONT NOTRE DAME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU MONT NOTRE DAME ?
EARL DU MONT NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU MONT NOTRE DAME ?
Le profil de EARL DU MONT NOTRE DAME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU MONT NOTRE DAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU MONT NOTRE DAME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU MONT NOTRE DAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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