2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
MALVAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sugny.
MALVAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 08400 à Sugny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MALVAUX compte 4 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 18/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MALVAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/05/2015 - 18/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sugny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MALVAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale N 21, Sugny (08400) | PC Locaux | YA13 | 16 400 m² | 774 m² | 2019/06/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue D Ainy, Sugny (08400) | PC Locaux | B151 | — | 104 m² | 2016/12/20 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 21, Sugny (08400) | PC Locaux | YA13 | 16 400 m² | 1 181 m² | 2015/06/27 |
| 1 Rue D Ainy, Sugny (08400) | PC Locaux | B151, B150 | 800 m² | 320 m² | 2015/05/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
