MALVAUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de MALVAUX
MALVAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sugny.
Profil et organisation
MALVAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 08400 à SUGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MALVAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC
- Date de création
- 01/05/1987
Siège social
Permis de construire et DP de MALVAUX
Activité d’urbanisme de MALVAUX
MALVAUX compte 4 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 18/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MALVAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de MALVAUX
4 autorisations sur la période 12/05/2015 - 18/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sugny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MALVAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale N 21, Sugny (08400) | PC Locaux | YA13 | 16 400 m² | 774 m² | 2019/06/18 |
| 1 Rue D Ainy, Sugny (08400) | PC Locaux | B151 | — | 104 m² | 2016/12/20 |
| Rte Departementale 21, Sugny (08400) | PC Locaux | YA13 | 16 400 m² | 1 181 m² | 2015/06/27 |
| 1 Rue D Ainy, Sugny (08400) | PC Locaux | B151, B150 | 800 m² | 320 m² | 2015/05/12 |
Répartition géographique des autorisations de MALVAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MALVAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MALVAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.