2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DES SEPT CLOCHERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terres-de-Caux.
EARL DES SEPT CLOCHERS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76640 à Terres-de-Caux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES SEPT CLOCHERS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2014 - 22/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES SEPT CLOCHERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/09/2014 - 22/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Terres-de-Caux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES SEPT CLOCHERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 85 Rue Des Clos Masures Bermonville, Terres-de-Caux (76640) | PC Locaux | A783, A782 | 30 949 m² | 661 m² | 2024/07/22 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 85 Rue De La Mairie, Terres-de-Caux (76640) | PC Locaux | A783, A782 | 33 932 m² | 1 056 m² | 2014/09/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
