EARL DES SEPT CLOCHERS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DES SEPT CLOCHERS
EARL DES SEPT CLOCHERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terres-de-Caux.
Profil et organisation
EARL DES SEPT CLOCHERS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76640 à TERRES-DE-CAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DES SEPT CLOCHERS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/12/1987
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DES SEPT CLOCHERS
Activité d’urbanisme de EARL DES SEPT CLOCHERS
EARL DES SEPT CLOCHERS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2014 - 22/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES SEPT CLOCHERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DES SEPT CLOCHERS
2 autorisations sur la période 01/09/2014 - 22/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Terres-de-Caux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES SEPT CLOCHERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 85 Rue Des Clos Masures Bermonville, Terres-de-Caux (76640) | PC Locaux | A783, A782 | 30 949 m² | 661 m² | 2024/07/22 |
| 85 Rue De La Mairie, Terres-de-Caux (76640) | PC Locaux | A783, A782 | 33 932 m² | 1 056 m² | 2014/09/01 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DES SEPT CLOCHERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DES SEPT CLOCHERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DES SEPT CLOCHERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.