EARL DES EPIS - Permis de construire et DP

Active
407565993 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/1996

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DES EPIS

EARL DES EPIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roset-Fluans.

Profil et organisation

EARL DES EPIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25410 à ROSET-FLUANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES EPIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES EPIS

Activité d’urbanisme de EARL DES EPIS

EARL DES EPIS compte 3 autorisations recensées sur la période 07/07/2018 - 09/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES EPIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/07/2018 - 09/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES EPIS

3 autorisations sur la période 07/07/2018 - 09/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Roset-Fluans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES EPIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Bis Rue De La Foret De Chaux, Roset-Fluans (25410) PC Locaux ZK136, ZK138 6 945 m² 200 m² 2025/09/09
2 Bis Rue De La Foret De Chaux, Roset-Fluans (25410) PC Locaux ZK84 6 480 m² 1 m² 2023/04/03
Rue De Charchillac La Corne, Roset-Fluans (25410) PC Locaux ZK84 6 480 m² 300 m² 2018/07/07

Répartition géographique des autorisations de EARL DES EPIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DES EPIS

Sources des informations sur EARL DES EPIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES EPIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES EPIS ?
EARL DES EPIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES EPIS ?
Le profil de EARL DES EPIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES EPIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES EPIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES EPIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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