2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
EARL DES CHENES LIEGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Castéra.
EARL DES CHENES LIEGES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 31530 au Castéra.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES CHENES LIEGES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2015 - 03/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES CHENES LIEGES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Castéra. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES CHENES LIEGES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit ""Les Bousquettes"", Le Castéra (31530) | PC Locaux | WL39, WN82 | 13 100 m² | 640 m² | 2019/06/03 |
1 autorisation sur la période 20/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Castéra. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bousquettes, Le Castéra (31530) | PD | WL41 | — | 2015/05/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
