2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
EARL DENEUX DU SEVY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-en-Parisis.
EARL DENEUX DU SEVY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 95190 à Fontenay-en-Parisis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DENEUX DU SEVY compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2023 - 16/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DENEUX DU SEVY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay-en-Parisis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DENEUX DU SEVY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ruelle De Louvres - Lot B La Croix De La Chaise, Fontenay-en-Parisis (95190) | PC Mixte | ZD141 | 11 501 m² | 1 200 m² | 2024/02/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 13/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay-en-Parisis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ruelle De Louvres La Croix De La Chaise, Fontenay-en-Parisis (95190) | PA | ZD141 | 16 158 m² | 2023/11/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
