EARL DENEUX DU SEVY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
750395469 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2012

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de EARL DENEUX DU SEVY

EARL DENEUX DU SEVY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-en-Parisis.

Profil et organisation

EARL DENEUX DU SEVY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 95190 à FONTENAY-EN-PARISIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DENEUX DU SEVY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DENEUX DU SEVY

Activité d’urbanisme de EARL DENEUX DU SEVY

EARL DENEUX DU SEVY compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2023 - 16/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DENEUX DU SEVY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/11/2023 - 16/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DENEUX DU SEVY

1 autorisation sur la période 16/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay-en-Parisis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DENEUX DU SEVY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ruelle De Louvres - Lot B La Croix De La Chaise, Fontenay-en-Parisis (95190) PC Mixte ZD141 11 501 m² 1 200 m² 2024/02/16

Permis d'aménager de EARL DENEUX DU SEVY

1 autorisation sur la période 13/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay-en-Parisis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Ruelle De Louvres La Croix De La Chaise, Fontenay-en-Parisis (95190) PA ZD141 16 158 m² 2023/11/13

Répartition géographique des autorisations de EARL DENEUX DU SEVY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DENEUX DU SEVY

Sources des informations sur EARL DENEUX DU SEVY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DENEUX DU SEVY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DENEUX DU SEVY ?
EARL DENEUX DU SEVY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DENEUX DU SEVY ?
Le profil de EARL DENEUX DU SEVY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DENEUX DU SEVY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DENEUX DU SEVY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DENEUX DU SEVY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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