EARL DE L'AVENIR - BERGIER - Permis de construire et DP

Active
498303197 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2007

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE L'AVENIR - BERGIER

EARL DE L'AVENIR - BERGIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Molain.

Profil et organisation

EARL DE L'AVENIR - BERGIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39800 à Molain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE L'AVENIR - BERGIER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2007
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE L'AVENIR - BERGIER

Activité d’urbanisme de EARL DE L'AVENIR - BERGIER

EARL DE L'AVENIR - BERGIER compte 2 autorisations recensées sur la période 01/08/2014 - 17/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE L'AVENIR - BERGIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/08/2014 - 17/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE L'AVENIR - BERGIER

2 autorisations sur la période 01/08/2014 - 17/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Molain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE L'AVENIR - BERGIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Imp Du Montacot, Molain (39800) PC Locaux ZH163, ZH162 34 745 m² 540 m² 2020/01/17

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Imp Montacot, Molain (39800) PC Locaux ZH163, ZH162 34 770 m² 573 m² 2014/08/01

Répartition géographique des autorisations de EARL DE L'AVENIR - BERGIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE L'AVENIR - BERGIER

Sources des informations sur EARL DE L'AVENIR - BERGIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE L'AVENIR - BERGIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE L'AVENIR - BERGIER ?
EARL DE L'AVENIR - BERGIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE L'AVENIR - BERGIER ?
Le profil de EARL DE L'AVENIR - BERGIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE L'AVENIR - BERGIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE L'AVENIR - BERGIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE L'AVENIR - BERGIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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