EARL DE LA BRETONNIERE - Permis de construire et DP

Active
348840448 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/11/1988

Présentation détaillée de EARL DE LA BRETONNIERE

EARL DE LA BRETONNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sceaux-du-Gâtinais.

Profil et organisation

EARL DE LA BRETONNIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 77570 à MONDREVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA BRETONNIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/11/1988
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA BRETONNIERE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA BRETONNIERE

EARL DE LA BRETONNIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2017 - 26/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA BRETONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/03/2017 - 26/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA BRETONNIERE

2 autorisations sur la période 07/03/2017 - 26/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sceaux-du-Gâtinais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA BRETONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ouches De La Bretonniere La Bretonniere, Sceaux-du-Gâtinais (45490) PC Locaux AK855, AK856 10 693 m² 5 m² 2025/02/26
2 La Bretonniere, Sceaux-du-Gâtinais (45490) PC Locaux AK856, XR105 8 378 m² 310 m² 2017/03/07

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA BRETONNIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE LA BRETONNIERE

Sources des informations sur EARL DE LA BRETONNIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA BRETONNIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA BRETONNIERE ?
EARL DE LA BRETONNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA BRETONNIERE ?
Le profil de EARL DE LA BRETONNIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA BRETONNIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA BRETONNIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA BRETONNIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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