EARL DE L AHIER - Permis de construire et DP

Active
322647306 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1981

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL DE L AHIER

EARL DE L AHIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oussières.

Profil et organisation

EARL DE L AHIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39800 à Oussières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE L AHIER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1981
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE L AHIER

Activité d’urbanisme de EARL DE L AHIER

EARL DE L AHIER compte 1 autorisation recensée sur la période 26/07/2021 - 26/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE L AHIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/07/2021 - 26/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE L AHIER

1 autorisation sur la période 26/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Oussières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE L AHIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL DE L AHIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE L AHIER

Sources des informations sur EARL DE L AHIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE L AHIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE L AHIER ?
EARL DE L AHIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE L AHIER ?
Le profil de EARL DE L AHIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE L AHIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE L AHIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE L AHIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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