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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Oussières

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Oussières (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 21 autorisations : 21 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Oussières occupe la 200e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

21

Permis de construire

21

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

5,9

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2020 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,1 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Oussières

Retrouvez l'ensemble des 21 permis de construire délivrés à Oussières. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Oussières
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
592 Rue De L'ahier, Oussières (39800) PC Locaux ZH69 Gaec Des Coudres Agricole 113 m² 2026/06/22
6 Grande Rue, Oussières (39800) PC Locaux ZK184, ZK48 Hymade SCI 10 447 m² 289 m² 2025/04/07
6 Grande Rue, Oussières (39800) PC Locaux ZK184, ZK48 Hymade SCI 10 447 m² 226 m² 2024/11/18
Rue Du Bief Romain, Oussières (39800) PC Logement ZK237 3 618 m² 116 m² 2022/07/27
Rue Du Moitie, Oussières (39800) PC Locaux ZK13P, ZK207 11 223 m² 45 m² 2022/05/23
Les Etantieaux, Oussières (39800) PC Locaux ZI124, ZI6 Earl De L Ahier Société 57 168 m² 2 010 m² 2021/07/26
12 Rue De La Chouette, Oussières (39800) PC Logement ZK73 2 854 m² 146 m² 2021/02/01
Rue Du Moitie, Oussières (39800) PC Logement ZK16 1 230 m² 84 m² 2020/09/14
Rue Du Bas Des Joncs, Oussières (39800) PC Logement ZK31 1 500 m² 115 m² 2019/04/24
6 Rue De L Eteinche, Oussières (39800) PC Locaux ZI9 Fromagere De La Vallee De L'orain Coop 3 620 m² 510 m² 2017/11/27
11 Rue De L Eteinche, Oussières (39800) PC Logement ZI14 7 876 m² 87 m² 2017/03/05
Rue Des Ecoles, Oussières (39800) PC Logement ZK83 4 750 m² 135 m² 2017/03/04
Rue Du Moitie, Oussières (39800) PC Logement ZK208 10 697 m² 143 m² 2016/08/01
6 Grande Rue, Oussières (39800) PC Locaux ZK184 Immobiliere Rousselet Société 4 007 m² 261 m² 2016/02/15
Rue De L Eteinche, Oussières (39800) PC Logement ZI17 1 500 m² 110 m² 2015/12/29
Adresse non renseignée, Oussières (39800) PC Locaux ZH70, ZH69 Gaec Christophe Agricole 17 013 m² 812 m² 2015/05/04
Rue De La Moitie, Oussières (39800) PC Logement ZK14 1 349 m² 144 m² 2015/03/16
17 Rue Du Moitie, Oussières (39800) PC Logement ZK3 11 543 m² 115 m² 2015/03/02
14 Rue De L Eteinche, Oussières (39800) PC Locaux ZK106, ZK107 Earl De L Eteinche Société 13 665 m² 543 m² 2014/01/14
Adresse non renseignée, Oussières (39800) PC Logement 148 m² 2013/09/30
Essards Poillien, Oussières (39800) PC Locaux ZE57 Gaec Des Aubepins Agricole 19 039 m² 97 m² 2013/01/14

Permis d'aménager à Oussières

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Oussières. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Oussières

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Oussières. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Oussières

Les autorisations disponibles pour Oussières donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos d'Oussières (39800)

Commune rurale, Oussières (39800) compte 237 habitants répartis sur 8,0 km², soit une densité de 31,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Jura (39) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Oussièrois, Oussièroises, la commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Mont-sous-Vaudrey (39380) (104 autorisations) et Aumont (39800) (29 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Oussières offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Oussières

🏗️ En matière d'urbanisme, Oussières affiche 21 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 21 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Hymade et Societe Cooperative Agricole Fromagere Fruitiere De La Bresse Jurassienne.

L'année la plus active est 2015 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Oussières
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 113 m² -
2025 1 0 % 1 0 0 289 m² -
2024 1 -50,0 % 1 0 0 226 m² -
2022 2 0 % 2 0 0 161 m² 1
2021 2 +100,0 % 2 0 0 2 156 m² 1
2020 1 0 % 1 0 0 84 m² 1
2019 1 -66,7 % 1 0 0 115 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Oussières

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Oussières.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Oussières. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Oussières. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Oussières

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Oussières. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Oussières

Adresse
Rue du Château, 39800 Oussières
Accueil
Lundi : 15h30-17h30 · Mercredi : 11h00-12h00
Téléphone
03 84 37 55 48

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Oussières

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Oussières (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Oussières ?
Au total, 21 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Oussières (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 21 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Oussières a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2015 a été la plus active à Oussières avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Quelles sont les communes limitrophes d'Oussières avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Mont-sous-Vaudrey (104 autorisations), Aumont (29 autorisations) et Vaudrey (29 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Quel est le nombre de permis de construire à Oussières ?
21 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Oussières. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
5 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Oussières par rapport à sa population ?
Entre 2020 et 2025, la commune d'Oussières a enregistré en moyenne 5,9 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme d'Oussières ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Oussières.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme